Impliquer les citoyen.ne.s dans la transformation de la Ville

Les citoyen.ne.s participent quand ils en perçoivent l’utilité. Ils s’investissent plus volontiers dans les associations car le résultat de leur investissement est visible.

Pour l’Équipe Besançon par Nature, il est aujourd’hui indispensable de donner l’opportunité de faire vivre la démocratie et la participation à toutes les politiques publiques. Il s’agit de stimuler la participation citoyenne et de recréer la « ville » par la considération de chacune et de chacun.

Un état des lieux sera entrepris dès les premiers mois de mandat pour se poser les bonnes questions : Comment impliquer les citoyens éloignés des affaires de la ville ? Comment donner les moyens d’expression/action pour chacun ? Comment construire un lieu où déposer des idées ? Comment donner la parole aux sans-voix ?

Les nouveaux modes dinformation, de consultation, de concertation et de participation devront répondre aux besoins des structures actuelles (CCH, CBJ, Conseil des Sages, CDP, …), de définition du et des territoires de participation, de fréquence des consultations et de l’engagement de la municipalité, de l’intensité des engagements et de la durée du mandat participatif, de l’articulation de la démocratie entre la ville et le Grand Besançon, et enfin de la pédagogie, de la formation et de la communication en matière de démocratie.

Une démocratie au service des défis du 21ème siècle

  • Nous proposerons la création une Assemblée Citoyenne Permanente concernant les grands chantiers et les politiques de la ville et de la communauté urbaine.

Cette assemblée que nous définirons avec les forces vives du territoire, à l’exemple d’un CESE (Comité Économique, Social et Environnemental) local, pourrait comprendre plusieurs collèges : organisations, associations, syndicats, conseils consultatifs et de citoyens (tirages au sort en fonction du quartier, âge, sexe, niveau de diplôme, etc.). Cette assemblée pourrait à la fois être force de propositions, s’autosaisir et être invitée à se saisir des thèmes, des projets de politique municipale ou intercommunale.

  • Parce que la gestion changement climatique doit imprégner toutes nos politiques nous constituerons un GIEC local (Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat).

De nouveaux liens entre élus et citoyens et de nouvelles formes de gouvernance

Cela commence par la gouvernance même de la Ville et de la Communauté urbaine par les élus en  réaffirmant les liens forts entre la maire, les élus et les habitants.

  • Nous mettrons en place la rédaction d’une Charte des élus fixant des règles relatives au non cumul des mandats engagé en 2014, au plafonnement des indemnités avec les différents partenaires, à l’assiduité en commission ou aux différentes instances…
  • Nous organiserons des rencontres – forum tous les six mois par quartier ou par thème avec des échanges directs « speed-dating » entre les citoyens et les élus.
  • Nous délocaliserons une fois par mois les réunions de la municipalité (Maire, Adjoints.es, Conseillers municipaux délégués et les services) dans les quartiers.
  • Nous inviterons les citoyens directement et/ou via les associations et collectifs à s’impliquer dans les politiques sectorielles  (exemples : « Conseil de la forêt », « Tous vélos tous piétons », le « Comité éthique funéraire » ou le « Groupe d’expert sur le handicap »).

Des outils au service de la participation citoyenne

Les citoyens.nes pourront également interpeller directement leurs élus, émettre des idées, proposer des projets ou être consultés.

  • Nous instaurerons un droit de pétition citoyenne (possibilité de mettre à l’ordre du jour du conseil municipal ou du conseil de la Communauté urbaine une question ayant recueilli 3000 signatures de citoyens).
  • Nous rédigerons, pour mener à bien cette nouvelle politique d’écoute et de participation,  une charte de la démocratie avec les habitants après l’expérimentation de nouveaux outils, jumelé à un évènement de démocratie participative.
  • Nous mettrons en place une plateforme numérique : la Boite à Outils Citoyenne qui centralisera et simplifiera tous les outils de démocratie participative (budget participatif, consultations, conseils citoyens, information politique), appuyée par des supports physiques. Le citoyen y trouvera les dispositifs et associations qui peuvent le soutenir (fonds de participation des Habitants, demande de subventions, relais des maisons de quartiers, …).
  • Nous proposerons un échange trimestriel sur les réseaux sociaux avec la Maire/Présidente de Communauté Urbaine. Le conseil communautaire comme aujourd’hui le conseil municipal sera retransmis sur internet.
  • Nous mettrons à disposition un budget participatif direct pour réaliser un projet conçu par les habitants.

Des conseils d’habitants revisités

Les Conseils citoyens sont déterminés dans le cadre de la politique de la Ville et bénéficieront de toute notre attention. Les Conseils Consultatifs des Habitants (CCH) ainsi que tous les autres (Conseil des sages, CBJ…) seront largement impliqués dans l’élaboration et le suivi de nos politiques. Le périmètre des secteurs sera revu ainsi que le fonctionnement de ces instances.

  • Nous les ferons évoluer afin de créer les conditions dune participation de citoyens appartenant à tous les milieux sociaux.
  • Nous repenserons les modes de désignations et de fonctionnements, la durée de mandat, l’intégration des CCH dès le début des projets, mieux associer les associations et acteurs du quartier (commerces, entreprises, associations, …).

Et au Grand Besançon ?

L’Équipe Besançon par Nature s’engage au respect de la charte de gouvernance du Grand Besançon Métropole GBM (elle prévoit notamment que les élus des communes périphériques disposent de 60 % des voix au conseil communautaire et en échange que la Maire de Besançon soit aussi Présidente de la Communauté urbaine).

Elle s’engage à renforcer sur l’information à transmettre à tous les élus de tous les conseils municipaux. L’Équipe Besançon par Nature aura pour objectif de faire progresser la parité dans ses instances.

  • Nous proposerons que la présidente et le bureau de l’agglomération rencontrent les secteurs et les différents conseils municipaux des 67 communes de la Communauté urbaine.
  • Nous proposerons que les vice-présidents de la Communauté urbaine s’adressent à l’élu municipal en charge de la même délégation (ex : le vice-président à l’urbanisme rencontra régulièrement tous les adjoints à l’urbanisme des 67 communes).
  • Nous encouragerons la désignation d’un.e élu.e municipal.e référent.e sur chaque thématique structurante. Cette méthode de désignation permettra l’organisation de réunion d’élus régulières par secteurs, par thématiques et par projets (commissions extra-municipales) en ouvrant périodiquement ces réunions aux associations et aux citoyens.
  • Nous inviterons tous les deux ans l’ensemble des élus de toutes les municipalités de la CU pour échanger sur les projets du Grand Besançon et en faire l’analyse à travers des ateliers en complément des travaux par secteur.
  • Nous poursuivrons et développerons les Assises du Grand Besançon annuelles pour tous les élus locaux communautaires du Grand Besançon Métropole, en un seul lieu, pour encourager cette démocratie, former les élus et construire un esprit de cohésion métropolitaine.
  • Nous associerons le Conseil de développement participatif (CDP), dans son fonctionnement et ses compétences repensées, aux grandes orientations prises par le Grand Besançon Métropole, en créant un dialogue constant avec les instances de participation.

*Il y a aujourd’hui 7 secteurs rassemblant des communes.

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